Mentions légales
PUBLICATION
Le site action-douche.fr est édité par la SAS Agence Habitat au capital de 10 000 euros, SIRET 890 341 886 00012 dont le siège se situe au :
77 chemin du Tronchon – 69130 ÉCULLY.
Tél . 09 87 02 29 87
Directeur de la publication : J. PEREZ
HÉBERGEMENT
Le site action-douche.fr est hébergé par la société OVH, dont le siège social se situe au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONCEPTION
Le site action-douche.fr a été réalisé par COM1CONCEPT, dont le siège social se situe au 122 rue du Bleu – 69360 Solaize – France.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les informations figurant sur le site sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie reproduites. L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site est la propriété exclusive de ACTION DOUCHE , ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de ACTION DOUCHE et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de ACTION DOUCHE . Législation française: Droit d’accès au fichier informatisé : toute information directement ou indirectement nominatives figurant sur ce site peut être rectifiée ou retirée à la demande de la personne concernée à l’administrateur du service, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.